Tous les immeubles situés à proximité d'un réseau d'assainissement doivent obligatoirement y être raccordés (article L33 du code de la Santé Publique).

Le système séparatif Il s’agit de deux réseaux distincts qui impliquent deux branchements séparés. Les deux réseaux sont généralement placés en parallèle, le collecteur des eaux pluviales ayant un diamètre plus important que celui des eaux usées.

Le système unitaire Dans ce cas, il n’existe qu’un seul réseau qui permet un branchement unique recevant les eaux pluviales et les eaux usées. Le propriétaire peut se renseigner auprès du Service d’Assainissement pour connaître la nature du système desservant sa propriété.

Cas particulier de l'assainissement autonome ou non collectif Le raccordement au réseau public d’assainissement des habitations n’est pas toujours possible soit pour des raisons techniques ou plus couramment pour des raisons économiques. Dans ce cas, l’épuration des eaux usées est assurée par un dispositif d’assainissement autonome. Cette technique consiste en prétraitement des eaux usées afin d’abattre une partie de la pollution produite et d’utiliser la capacité d’auto-épuration des sols par infiltration des eaux prétraitées. Cela suppose que les sols présentent une bonne aptitude à l’infiltration. Chaque commune, sur la base des résultats d’une étude diagnostic de son système d’assainissement, définit les zones de son territoire sur lesquelles l’assainissement non collectif est autorisé. Les dispositifs d’assainissement autonome doivent être conçus, implantés et entretenus de manière à ne pas présenter de risque de contamination ou de pollution des eaux. Leurs caractéristiques techniques et leur dimensionnement doivent être adaptés aux caractéristiques de l’immeuble ou du lieu où ils sont implantés ». (article 2 de l’Arrêté du 6 mai 1996 fixant les prescriptions techniques applicables aux systèmes d’assainissement non collectif).